Tout comme dans les secteurs du jeu vidéo, des médias et de l’audiovisuel, de nombreux professionnels du secteur événementiel au sens large travaillent en coproduction avec des partenaires nationaux et internationaux. De plus, l’intelligence artificielle (IA) est de plus en plus souvent utilisée dans de nombreux processus créatifs et innovants de ces secteurs. Tant les coproductions que l’utilisation de l’IA offrent de nombreuses opportunités, mais soulèvent également des questions complexes en matière de propriété intellectuelle.
À ce sujet, VLAIO organise le 28 avril deux webinaires gratuits.
Webinaire : Propriété intellectuelle et coproductions
Qui est propriétaire de quoi ? Comment répartir correctement les droits ? Et quelles dispositions contractuelles sont essentielles pour éviter des conflits ultérieurs ? Ce webinaire offre un aperçu pratique et juridiquement fondé de la propriété intellectuelle dans le cadre des coproductions. Vous découvrirez les principaux points à prendre en compte, des premières discussions jusqu’à l’accord final, avec leurs avantages et inconvénients ainsi que des conseils et astuces. L’aspect fiscal sera également brièvement abordé : comment les revenus sont-ils répartis ? Quel est l’impact de la répartition des frais de R&D sur votre avantage fiscal ? Comment fonctionne la déduction fiscale belge pour les revenus d’innovation dans le cadre de projets de développement conjoints ?
Ce webinaire se veut une session d’introduction visant à clarifier ce que sont exactement les coproductions, à déterminer qui peut y avoir recours et à renforcer vos connaissances de base en matière de propriété intellectuelle.
Infos pratiques :
- Quand : mardi 28 avril, de 13h30 à 15h00
- Où : online (Teams)
- Langue : néerlandais
- Inscription : cliquez ici
- Intervenants : Youri Loedts (responsable du Fonds pour les jeux vidéo au sein du Fonds audiovisuel flamand), Christoph De Preter (avocat spécialisé en technologie et propriété intellectuelle), Sophie Tack (avocate fiscaliste chez Alongsight Legal)
Webinaire : Intelligence artificielle et propriété intellectuelle
L’utilisation de l’IA soulève des questions fondamentales en matière de propriété intellectuelle. Peut-on utiliser des contenus protégés pour entraîner l’IA ? Quelles sont les obligations liées à l’utilisation d’outils d’IA ? Qui est le titulaire des droits sur les résultats générés par l’IA ? Ce webinaire dresse un aperçu du paysage juridique actuel autour de l’IA et de la propriété intellectuelle, et examine ce qui est déjà clair aujourd’hui, et ce qui ne l’est pas (encore).
Ce webinaire constitue une introduction accessible à tous ceux qui utilisent ou souhaitent utiliser l’IA dans un contexte professionnel et qui souhaitent mieux comprendre les aspects (juridiques) à prendre en compte.
Infos pratiques :
- Quand : mardi 28 avril, de 15h30 à 17h00
- Où: online (Teams)
- Langue : anglais
- Inscription : cliquez ici
- Intervenants : Elie Dessy – chercheur au centre pour le droit des technologies de l’information et de la propriété intellectuelle (CITIP) de la KU Leuven
